Qu’est-ce que la valeur de rachat en assurance-vie, et comment ça marche?
Par Paul Moser // Sun Life
Saviez-vous que certaines polices d’assurance-vie ont une valeur de rachat? Vous pourriez avoir accès à cet argent tout en protégeant vos êtres chers. Lisez ce qui suit pour en savoir plus sur la valeur de rachat et son fonctionnement.
Selon l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes (ACCAP), 22 millions de personnes au Canada ont une assurance-vie.
Je suis de ce nombre. J’ai une assurance-vie depuis plus de 30 ans. Il y a quelques années, j’ai découvert que cette police avait une « valeur de rachat ».
Qu’est-ce que la valeur de rachat d’un contrat d’assurance-vie? C’est une valeur dont le montant peut augmenter au fil du temps. Selon le type de contrat, cette augmentation suit différentes modalités. Par exemple :
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- un montant garanti assorti d’une valeur qui augmente chaque année;
- des participations qui s’accumulent avec le temps et que les titulaires de contrats reçoivent.
Avec l’assurance-vie universelle, la valeur de rachat croît en fonction de comptes de placements intégrés au contrat.
Il est important de noter que la valeur de rachat ne fonctionne pas comme un compte d’épargne. Vous pouvez retirer ou emprunter cette valeur si vous avez un besoin urgent. Mais, cela interrompt votre protection et celle de vos bénéficiaires.
Pourquoi opter pour une assurance-vie avec valeur de rachat?
La valeur de rachat d’une police d’assurance-vie peut augmenter beaucoup au cours d’une vie. Normalement, cette croissance se fait selon un régime d’impôt différé. Ainsi, vous ne payez aucun impôt sur l’augmentation de la valeur de rachat, à moins d’y puiser avant l’échéance du contrat.
Le capital-décès est non imposable et payable en une seule fois au(x) bénéficiaire(s) que vous aurez désigné(s). Avec certains contrats, la valeur de rachat fait partie du capital-décès.
Les polices d’assurance-vie avec cumul de la valeur de rachat
Il existe trois types de polices d’assurance-vie vous offrant le cumul de la valeur de rachat :
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- Assurance-vie entière : Type d’assurance-vie permanente.
- Assurance-vie avec participation : Type de contrat d’assurance-vie entière offrant la possibilité au titulaire du contrat de recevoir des participations.
- Assurance-vie universelle : Type de contrat offrant des modalités flexibles pour le capital-décès, les versements et les éléments de placement et d’épargne.
Comment accéder à votre valeur de rachat
Il y a différents moyens d’accéder à la valeur de rachat de votre contrat d’assurance-vie. Cela dépend du type de contrat.
1. Obtenir un prêt sur la valeur de rachat
Vous pourriez obtenir un prêt sur la valeur de rachat figurant dans votre contrat. Vous devrez toutefois payer des intérêts sur cette avance. Cette avance se fait sans vérification de solvabilité ni garantie, mais il peut y avoir des conséquences fiscales.
Vous n’aurez pas de paiements réguliers à faire, mais le solde sera déduit du capital payable à vos bénéficiaires à votre décès. Vous pourrez rembourser le prêt et l’intérêt n’importe quand.
Votre assureur vous autorisera à emprunter l’équivalent d’un certain pourcentage de la valeur de rachat. Vous ne pourrez pas emprunter la valeur intégrale. En effet, le prélèvement du solde et les frais d’intérêt réduisent la valeur de rachat nette. Dès que la valeur atteint zéro, le contrat est résilié et la protection prend fin. Selon le montant emprunté, il peut aussi y avoir des conséquences fiscales.
2. Faire un retrait au comptant
Selon le cumul de la valeur de rachat, vous pourriez effectuer un retrait au comptant. Ici encore, il peut y avoir des conséquences fiscales. Cela peut aussi diminuer votre capital-décès et ralentir la croissance de votre valeur de rachat. Vos bénéficiaires auront donc moins d’argent après votre décès. Les retraits au comptant sont différents des avances sur contrat :
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- Vous pouvez rembourser une avance sur contrat.
- Un retrait au comptant est un montant qui est retiré définitivement du contrat. Il ne peut pas être reversé.
3. Résilier votre contrat
Avec cette option, vous mettez fin à votre contrat. Vos bénéficiaires n’auront plus droit à rien après votre décès. L’assureur vous versera la valeur de rachat, le cas échéant. Il s’agira normalement de la valeur de rachat à la date de résiliation, après déduction des prêts éventuels, de l’intérêt sur ces prêts, des primes exigibles ou des frais de rachat. Votre assurance-vie prendra fin. Une partie ou la totalité de la somme que vous recevrez pourra être imposée.
Nous sommes là pour vous aider à atteindre vos objectifs financiers. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour toute demande et question.
Source: Sun Life
Cet article ne vise qu’à fournir des renseignements d’ordre général. La Sun Life du Canada, compagnie d’assurance-vie n’offre pas de conseils juridiques, comptables ou fiscaux ni d’autres conseils professionnels. Au besoin, veuillez consulter un professionnel spécialisé qui fera un examen approfondi de votre situation juridique, comptable et fiscale.